A. Téléchargement des articles

La lecture d'un article (ou accès au texte intégral) s'effectue sur l'ordinateur du client. Cette lecture n'est donc possible qu'après le téléchargement de l'article à partir du site Internet de Traitement Automatique des Langues. Tous nos articles sont au format PDF EBX, qui intègre une gestion des droits d'accès (ou DRM).

1. Pré-requis techniques

   Le téléchargement d'un article nécessite obligatoirement un ordinateur connecté à Internet et équipé du logiciel de lecture Adobe^® Digital Editions. Ce logiciel fonctionne sur les systèmes Windows et MacOSX. Il est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante :

   http://www.adobe.com/fr/products/digitaleditions/

   Nos articles peuvent également être téléchargés et lus avec les logiciels suivants : Adobe^® Reader version 6 ou 7, Adobe^® Acrobat Ebook Reader version 2.2.

   Le téléchargement doit absolument être réalisé par le logiciel de lecture. L'article ne peut être lu que sur l'ordinateur sur lequel il a été téléchargé, ainsi que sur tout autre ordinateur, assistant personnel, ou lecteur «e-paper» qui partage le même passeport numérique (ou AdobeID).
   Votre AdobeID vous est demandé lors de l'installation du logiciel Adobe^® Digital Editions. Si vous n'en avez pas, sa création ne vous prendra que quelques minutes sur le site Internet d'Adobe.

2. Conseils et remarques

   Nous conseillons à nos clients de lire la documentation du logiciel de lecture afin de découvrir l'ensemble de ses fonctionnalités : prise de note, recherche sur le texte intégral, fonctionnement sur un assistant personnel (PDA), dictionnaire intégré, réglages pour malvoyant, lecture à voix haute, etc. En cas de besoin, un FAQ est également disponible à l'adresse suivante :

   http://www.adobe.com/fr/products/digitaleditions/faq/

   Nous leur conseillons également d'effectuer une sauvegarde régulière de leur bibliothèque numérique. Cette sauvegarde peut être faite sur un support amovible ou sur un poste informatique qui n'a pas de logiciel de lecture (par ex. un serveur dédié). Leur bibliothèque numérique se trouve dans un répertoire nommé My Digital Editions, dont l'emplacement exact dépend de l'ordinateur sur lequel le logiciel de lecture est installé.

   Nous proposons des articles gratuits (mention [GRATUIT] après le titre) à télécharger à volonté sur le site Internet de Traitement Automatique des Langues afin que nos clients puissent tester la bonne marche du logiciel de lecture au sein de leur environnement informatique. Un article gratuit reste accessible indéfiniment sur l'ordinateur qui l'a téléchargé et il peut être imprimé à volonté.
   Aucun remboursement ne peut être envisagé dans le cas d'un téléchargement démarré compte tenu, d'une part, des informations relatives au téléchargement figurant sur notre site Internet, et d'autre part, des articles gratuits qui permettent de tester la bonne marche du logiciel de lecture du client.

B. Achat d'un article

1. Règlement, Facturation

   L'achat en ligne d'un article par le client se fait uniquement par Carte Bancaire (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Procard/Purchasing card), qui sera débitée du prix de l'article choisi avant d'accéder au téléchargement.

   Le paiement s'effectue par transaction sécurisée avec la norme SSL sur le site Internet du CIC - notre banque partenaire.

   Tout achat en ligne d'un article sur le site Internet de Traitement Automatique des Langues fait l'objet de l'envoi d'une facture récapitulant l'achat, à l'adresse mél indiquée par le client.

2. Téléchargement

   Dès confirmation en ligne du CIC de l'enregistrement de son paiement par Carte Bancaire, l'acheteur accède à la page de téléchargement. Lors du premier accès à cette page, le client reçoit sa facture par mél. Le lien pour le téléchargement de l'article est valable 48 heures.

   Le téléchargement ne peut être effectué qu'une seule fois. L'article peut être imprimé trois (3) fois, et reste accessible sur l'ordinateur du client pendant 90 jours après son achat.

D. Propriété intellectuelle

Les articles téléchargés de Traitement Automatique des Langues doivent être utilisés selon les règles habituelles de la Propriété Intellectuelle du droit français.

En particulier, le Code de la Propriété Intellectuelle n'autorise, aux termes de l'Article L.122-5, que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective".

En cas de désaccord éventuel entre les versions françaises et anglaises des présentes Conditions Générales de Vente, c'est la version française qui fait foi.

A. Articles download

A full text article must be read on the computer of the subscriber or customer. It is necessary to download the article from the Traitement Automatique des Langues web site before. All of our articles are in PDF EBX format with DRM.

1. Technical requirements

   To download an article, the Adobe^® Digital Editions reader software must be installed on the computer. Article can be only read on the computer which download it and prerequisite that dowload has been done with the reader software.
   This software works on Windows & MacOSX. It needs Internet access. Free download of reader software is available at the following address:

   http://www.adobe.com/products/digitaleditions/

2. Additional informations

   We suggest to our subscribers and to our customers to read the reader software documentation to discover all functions: document loan, personal digital assistant running, integrated dictionnary, partially-sighted person adjustement, loud reading, etc. If additional informations are needed, FAQ are available at the following address:

   http://www.adobe.com/products/digitaleditions/faq/

   Also we suggest to proceed to regular backup of their electronic library. Articles are storage in a My Digital Editions directory.

   We offer free articles ([FREE] label at the end of title) with unlimited download on the web site of Traitement Automatique des Langues. In that way, our customer can test the running of the reader sotfware in their computing environment. A free article is available without time limit on the computer which download it, and it could be printed at will.

   No refund is possible if the download of an article is started, considering informations about download on our web site in one hand, and free articles to test the reader software of the customer on the other hand.

B. Article pay-per-view

1. Payment, Invoice

   The payment on line for the purchase of an article by the customer is only processed by Credit Card (Carte Bleue, Visa, Eurocard/Mastercard, Procard/Purchasing card). The customer account is debited of the price of the choosen article before to obtain the download link.

   The payment is made by secured transaction using SSL standard on the CIC web site - our bank partner.

   An invoice is sent by e-mail to the customer for every purchase on line of an article of the Traitement Automatique des Langues web site.

2. Download

   Just after the CIC confirms the record of the payment by Credit Card, the customer will access to the download page. The customer receives his invoice by e-mail at the fisrt access of this page. The link to download the article is valid 48 hours.

   The link works only for one download. The article could be printed three (3) times, and it is available on the customer computer ninety (90) days after its purchase.

D. Intellectual Property

The Traitement Automatique des Langues downloaded articles must be used with the usual rules of the Intellectual Property and Copyright of the French Law.

Particularly, the Intellectual Property Law permits, in the Article L.122-5, "the copies or reproductions strictly for the private use of the copier and never for a collective use".

In case of a possible disagreement between the french and the english version of these Terms & Conditions, the french version is the authentic text.